CGV

Préambule

Mr Thibault AMANIEU (ci-après « enseignant en activité physique ») fournit un service individualisé de contenu d’entraînement sportif à domicile et à distance. L’utilisation de ces services implique l’adhésion totale aux présentes conditions générales de vente : le CLIENT déclare en avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les présentes CGV en vigueur au jour de son inscription.

Article 1 — Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le CLIENT peut accéder et utiliser les prestations de services proposées par l'enseignant en activité physique.
Elles constituent l’intégralité des engagements entre les deux parties et annulent tout engagement oral ou écrit antérieur.
Le CLIENT reconnaît que l'acceptation de ces conditions requiert une signature manuscrite ou électronique en sus du contrat.

Article 2 — Conditions de souscription

Le CLIENT s’engage à fournir des informations exactes et conformes à la réalité.
La souscription n'est effective qu'après signature du contrat par les deux parties.
Les mineurs doivent obtenir une autorisation parentale préalable, dont l'enseignant en activité physique peut demander la justification à tout moment.

Il appartient au CLIENT de s’assurer qu’il est physiquement capable de pratiquer les entraînements proposés.
Obligation de visite médicale : Le CLIENT reconnaît avoir passé une visite médicale dans le trimestre précédant son inscription, l’autorisant à pratiquer les exercices sportifs proposés.
Une consultation préalable auprès d'un professionnel de santé est impérative avant de suivre les programmes.

Article 4 — Prestations et Tarifs

Les tarifs sont indiqués en euros TTC. La TVA est non applicable (article 293b du CGI).

Article 5 — Résiliation et Remboursement

Inaptitude sportive définitive : En cas d'impossibilité de pratiquer constatée par deux médecins différents, le contrat est résilié par courrier recommandé. Un remboursement au prorata sera effectué par chèque sous 30 jours.
Convenance personnelle : Aucun remboursement ne pourra être prétendu pour la période restant à courir.

Article 6 — Assiduité et Discipline

Ponctualité et Délais :

Le CLIENT doit être ponctuel. Toute absence ou report de séance non prévenu au moins 24 heures avant le début de celle-ci sera considérée comme réalisée et due dans son intégralité.

Début de la séance (Spécificités par pôle) : L'horaire convenu correspond au début effectif de la prestation :

- À domicile / Hybride : La séance débute à l'heure prévue au domicile du CLIENT ou sur le lieu de rendez-vous convenu.
Le retard du CLIENT ne pourra être comblé et ce temps sera déduit de la séance.

- Online (Visio) : Le CLIENT s'engage à être connecté et prêt 5 minutes avant le début de la séance sur la plateforme convenue (Zoom, Meet, etc.). Les problèmes de connexion internet du côté du CLIENT ne donneront lieu à aucun rattrapage de temps.

Retard de l'enseignant en activité physique :
Si l'enseignant en activité physique fournit sa prestation avec du retard, ce temps sera automatiquement rattrapé immédiatement ou lors de la séance suivante, selon la disponibilité du CLIENT.

Tenue et Sécurité :

Le CLIENT doit porter une tenue de sport correcte et adaptée.
Il s'engage à respecter strictement les consignes de sécurité données, que ce soit en présentiel ou à distance, pour garantir sa sécurité et sa progression.

Article 7 — Droit de rétractation (Vente à distance)

Conformément au Code de la consommation, pour toute souscription effectuée à distance (Online), le CLIENT dispose d'un délai de 14 jours pour se rétracter.
Si le CLIENT souhaite commencer ses séances avant la fin de ce délai, il devra signer une renonciation expresse à son droit de rétractation lors de la signature du contrat.

Article 8 — Médiation

En cas de litige, le CLIENT peut s'adresser gratuitement à un médiateur de la consommation.

Article 9 — Vie privée et Données personnelles

L'enseignant en activité physique protège la vie privée de ses clients conformément au RGPD.
Le CLIENT dispose d’un droit d’accès, de modification ou d’effacement de ses données personnelles sur simple demande.